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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
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COUP DE FOUDRE...DE CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE FOUDRE...DE CHENE
SELLES Vins (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3201707
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2012
COUP DE FOUDRE...DE CHENE de SELLES Vins

Présentation de la marque COUP DE FOUDRE...DE CHENE

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUP DE FOUDRE...DE CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France.

La marque COUP DE FOUDRE...DE CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE FOUDRE...DE CHENE est expirée depuis le 23 décembre 2012.

SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France , ROYAL CRESUS


SELLES Vins (société anonyme) - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

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